Skip Navigation

Go

Go

Gamme actuelle

Main Content


CONDITIONS D'UTILISATION

 

 

Conditions d’utilisation de website

 

Le présent site web (le “Site Web”) fourni par Brother International Belgium SA (“Brother”) est destiné à un usage informatif uniquement. En utilisant ce Site Web ou en téléchargeant du matériel de ce Site Web, vous acceptez les conditions générales stipulées ci-après. Si vous n’acceptez pas ces conditions, n’utilisez pas ce Site Web ou ne téléchargez pas de matériel de ce Site Web. Le Site Web comporte des liens vers d’autres sites Web exploités par des filiales de Brother. L’utilisation de ces sites Web est sujette aux conditions générales propres à ces sites. Vous pouvez en outre être amené à devoir accepter d’autres conditions (y compris, de manière non exhaustive, des conditions de licence d’utilisation («Contrat de licence d’utilisateur final » EULA) lorsque vous téléchargez certains contenus, étant entendu que ce sont ces autres conditions qui prévaudront en cas de doute ou de conflit possible.

Usage du matériel


Brother, ou des tiers qui ont cédé des droits de licence à Brother, conserve(nt) tous les droits de propriété intellectuelle (droits qui peuvent être protégés par des législations sur les droits d’auteur, la conception, les marques de commerce et autres lois régissant la propriété intellectuelle) sur les documents, programmes, films, animations, articles, croquis, dessins, dialogues, logiciels, bases de données, marques de commerce, logos et autre matériel disponible sur le Site Web (l’ “Information”). Il vous est interdit - sauf à des fins d’usage personnel de l’information disponible sur le Site Web et en vertu des droits qui vous sont conférés aux termes de la législation applicable - de reproduire, distribuer, modifier, afficher, présenter, transmettre publiquement ou créer de toute autre manière des produits dérivés de tout ou partie de l’information, quel que soit le support, sans le consentement écrit préalable du (des) titulaire(s) des droits de propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité


Bien que Brother déploie tous les efforts possibles pour publier des informations précises et à jour sur le Site Web, Brother ne donne aucune garantie et ne fait aucune déclaration, de quelque sorte que ce soit, implicite ou explicite, quant à l’exactitude ou à l’adéquation de ces informations (y compris des garanties ou déclarations selon lesquelles une information, quelle qu’elle soit, répond à votre objectif ou que l’information, quelle qu’elle soit, est exempte de bogue ou de virus informatique). Brother décline toute responsabilité en cas d’erreurs ou d’omissions dans l’information présentée sur ce Site Web. En aucun cas, Brother ne peut être tenu responsable d’infractions, pertes ou dommages de quelque nature que ce soit, y compris, de manière non exhaustive, problèmes de PC, perte de données, perte de profit, perte d’opportunités commerciales, interruption de l’activité, ou conséquences indirectes, particulières, accidentelles, punitives ou autres de quelque type que ce soit, résultant de l’utilisation de l’information obtenue via les sites web référencés sur le présent Site Web. Veuillez noter que l’information présentée sur ce Site Web peut être modifiée ou supprimée sans préavis.

La présente limitation de responsabilité ne vise pas à limiter la responsabilité de Brother en cas de non respect des exigences stipulées par des législations en vigueur et applicables.

Liens vers d’autres sites


Aucun des sites de tiers référencés sur ou reliés au présent Site Web n’est sous le contrôle de Brother et Brother décline toute responsabilité quant au contenu des sites qui y sont référencés ou liés. Brother fournit ces liens pour votre confort uniquement. L’inclusion d’un lien, quel qu’il soit, vers un site, n’implique pas que ce site est approuvé par Brother.

Protection des données personnelles


Brother respecte votre vie privée.

Vous pouvez accéder au présent Site Web et naviguer dans la majeure partie de ce Site Web sans dévoiler vos données personnelles et vous pouvez enregistrer les données collectées par les cookies que nous utilisons.

Lorsque nous collectons ou utilisons vos données personnelles, nous protégeons votre vie privée dans le cadre de la loi du 8 décembre 1992 sur le respect de la vie privée/la protection des données personnelles.

Eu égard aux liens de tiers que peut contenir le présent Site Web, Brother décline toute responsabilité quant à la manière dont vos données peuvent être utilisées lorsque vous consultez ou naviguez sur ces sites de tiers.

Utilisation de cookies


Un cookie est un fichier texte transféré par un site web sur le disque dur de votre ordinateur, afin d’optimiser le fonctionnement de ce site.

Le présent Site Web utilise deux types de cookies:

  • Session Cookies
    Les cookies de session sont temporaires et restent sur votre ordinateur jusqu’à ce que vous quittiez le Site Web.
  • Persistent Cookies
    Les cookies persistants restent sur votre ordinateur après que vous ayez quitté le site web.

 

Ces cookies sont utilisés pour:

 

  • enregistrer les paramètres/changements que vous introduisez ;
  • stocker de l’information localement, plutôt que sur le Site Web, afin d’accélérer l’accès;
  • stocker de l’information persistante qui doit être transmise d’une page à l’autre;
  • enregistrer la rubrique du Site Web que vous visitez/ la langue du Site Web que vous utilisez afin que vous puissiez y retourner directement;
  • nous aider à vous reconnaître lorsque vous revenez sur le Site Web et nous permettre d’adapter le contenu ou les publicités en fonction de vos centres d’intérêt ou d’éviter de vous présenter plusieurs fois les mêmes publicités.

 

Vous pouvez faire appel à des tiers pour vous aider à réaliser cette surveillance et cette analyse.

Vous pouvez accepter ou refuser des cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Pour ce faire, suivez les instructions au menu d’aide de votre navigateur. Vous risquez cependant de ne pas pouvoir utiliser toutes les fonctions interactives du présent Site Web si vous désactivez des cookies.

Marques de commerce

 

Brother et son logo* sont des marques déposées de Brother Industries Ltd., au Japon et ses autres filiales.

Tous les noms de marque, logos et noms de produit mentionnés sur ce site web sont des marques déposées

de leurs détenteurs respectifs.


* logo Brother 


Autonomie des dispositions

* logo Brother 

 

Si l’une des dispositions des présentes conditions générales est jugée illégale, non valable ou inapplicable en vertu de la législation d’un état ou d’un pays où ces conditions sont supposées être en vigueur, cette disposition sera soustraite aux présentes Conditions générales dans cet état ou pays dans la mesure où elle n’est pas légale, valable ou applicable. Le caractère illégal, non valable ou inapplicable de ladite disposition n’affectera en rien la validité des autres dispositions des Conditions générales, qui resteront pleinement d’application.

Juridiction


Les présentes Conditions générales et tout litige résultant des présentes sont régis par et interprétés selon la législation de la Belgique et les tribunaux de la Belgique sont seuls compétents pour juger de plaintes ou litiges résultant de ou concernant les présentes Conditions générales.

Détails concernant les contacts
Veuillez envoyer un courriel à:


Ou veuillez écrire à: Web Team :
Web Team
Brother International Belgium
Industrialaan 32
B-1702 Dilbeek


Copyright © 1998-2010, Brother International Belgium SA. Tout Droits Réservés (All Rights Reserved)